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20 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41898 - GRILLET ( propriétaire )

Localisation : Les Sièges / Année : 1936
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Louis-Charles GRILLET, propriétaire demeurant à aux Sèges. Autres noms cités: GAUMONT; JACOB; JACQUEMIN; PREVOST; THIERRY; LHOSTE; COUSIN; MOINET; GNINCHAULT; RENAUDAT; CHEFHOMME.

41900 - GRILLET ( propriétaire )

Localisation : Les Sièges / Année : 1934
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession de madame Clémentine-Albertine GRILLET née PREVOST, propriétaire demeurant aux Sièges. Autres noms cités: MOINET; GAUMONT; ASTIÉ; LHOSTE; GUINEBAULT; JOSSELIN; JIRY; THIERRY; BOUDIN; CHEUROLLE; RENAUDAT; DESCOURTIS; GEUNERAT; GADRET; LERFANT; JACOB; RENARD; BEAU; RENARD; BÉNARD; FEBVRE; DEROIN; MERLET; BOUDIN; MARTEL; GÉRARD; IMBERT; MOREAU; SADRON; SAVIVIEN; GRENET; SAVINIAT; TOUNELLIER; MALTESTE; JOUAN; BODARD; GUILLAUME; DEVOS; HURPAEU; LEGROS; BOUDIER; PRUCZAIN; ASTIÉ; GARMANT.

41685 - GRILLET ( propriétaire )

Localisation : Les Sièges / Année : 1934
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de Louis-Charles GRILLET, propriétaire demeurant à Les-Sièges. Acte dressé par Me GERARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARE; SIVERT; MARTINET; FOUQUET; FAVAT; MARNOT; NORET; SIMONNET; PRIEUR; BERTHELOT; BÈGUE; THÉNARD; JACQUEMIN; BOUDARD; CALVAT; GRENET; CHARIOT; DUFORS; BÈGUE; KARM; RIOSSET; DELÉCOLLE; BRULEY; MICHAUD. Tampon du timbre.

41696 - GRILLET ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de Louis-Charles GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: LEGROS; CORCELLE; MEUNIER; RENARD; MICHAUT. Tampon du timbre.

41901 - GRILLET ( propriétaire )

Localisation : Les Sièges / Année : 1918
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au nom de Louis GRILLET, rentier demeurant aux Sièges. Autres noms cités: ROTHIER; PREVOST; COURILLON; RATEAU; MORVAU; BOUDARD; COURTOIS; LEGROS; JOUAN; SIMONNET; CHARIOT; BOURGEOIS; ASTIER; JEANNAIRE; HERMIER; RENAUDAT; CHEFHOMME; RENARD; JACQUEMIN.

41897 - PREVOST ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1918
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Actes de succession de monsieur Charles-adolphe PREVOST et de son épouse Catherine-Clémentine RENAUDAT, propriétaire et cultivateur, demeurant aux Sièges. Autres noms cités: GRILLET; LETTERON; GRECY; RENARD; MOREL; THIERRY; ROTHIER; COLSON; MOINET.

41151 - GRILLET ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, au nom de Jules-Ambroise-Alexis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges, avec son épouse Anna TONNELLIER. Acte dressé par Me Henri-Jules JACQUEMIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEFROID; PELLERIN; SIVANNE; DOMANCHIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JACQUEMIN.

41152 - GRILLET ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage des Sièges, au nom de Louis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me Victorien-Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRÉVOST; GRENET; GUÉRIN; MARE; MICHAUT; RENVOYÉ; BEZANÇON; BÈGUE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire RENARD.

41465 - GRILLET ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1901
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de vente au nom de Louis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges. Autres noms cités: RENVOYÉ; DESCHAMPS; GRENET; MARC. Tampon du timbre.

41914 - CALLOD ( sans profession )

Localisation : Les Sièges / Année : 1899
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de Eugénie-Lodoïska CALLOT, sans profession, demeurant aux Sièges. Autres noms cités: MOINET; TALVAD; AVELINE; DURAND; CHEVREAU; GUERIN; BOUDARD; PREVOST; FERNAND; OLDON; CHAUMONT; AGOUN.

41181 - CALVAT ( Cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison sur le territoire des Sièges, au nom de Hippolyte CALVAT, cultivateur demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie GOULVIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: COURILLON; CAILLAT; BRIVOIS; JACOB; BEAULET; GASSOT; SÉPOT; DOMANCHIN; CALVAT; RENAUDOT; ADENIS; RIGOUREAU; FROSSARD; RENARD; YVER; DAVOINE; TREMBLAY; BEGUE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

28076 - Calvat ( Cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1889
Type d'acte : Vente de Mobilier - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Mobilier par Hippolyte Calvat Goulvin à Isidore Calvat son fils.

41671 - PRÉVOST ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une vigne et de pièces de terre, au nom de Adolphe PRÉVOST, cultivateur demeurant aux Sièges. Autres noms cités: RENAUDAT; AMABLE; ROTHIER; BARTIAL; CYR; GUERIN; TRECY; GRILLET; CHEVREAU; RENARD. Tampon du timbre.

41329 - CHEVREAU ( propriétaire )

Localisation : Les Sièges / Année : 1877
Type d'acte : quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Amélius CHEVREAU, propriétaire demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JULLIEN; LEGRAND; LEGROS; GIRARD; DURRINGER; LHOSTE; LETTÉRON; PELÉE; DECHAMBON; AUCOU; BLAISE; NOGUET; JOUAN; SAUSSIER; CARTHERY; PAILLERET; LESVRIER; MOREAU; LECOINT. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire LECOMTE. Tampon du timbre.

40444 - CHADRON ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Theil-sur-Vanne, par Charles-Auguste LADRON, propriétaire-cultivateur demeurant aux Sièges avec son épouse Marie-Joséphine LECLERC, au profit de Jean-Napoléon ROLLAND, propriétaire demeurant à Pont-sur-Vanne. Acte dressé par Me SEPOT, notaire à Thiel-sur-Vanne. Autres noms cités: LEBLANC; HUDRY; VEROU; THOMAS; LAVOUÉ. Document relié par coutures.Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire SEPOT.

41670 - GRILLET ( ouvrier )

Localisation : Les Sièges / Année : 1872
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, au nom de Louis GRILLET, ouvrier demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me BÈGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CHEFDHOMME; PADRON; PIGEARD; FRANÇON; PELLERIN; CONNELLIER; DESJEUX; BLIN; BODARD; RENARD; GUILLAUME; GRANDISSANT; GUICHARD; CHEVREAU; DEVOS; GUILLIER; ASTIER; DURAND; CASILE; GAUMONT; VAHNERVE; GERIN; BOUDARD; COURTOIS; COLSON; SONNET; DUCHENNE; PRÉVOST; GIRARD; DELÉCOLLE. Tampon du timbre.

41899 - GUERIN ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1870
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'échange de pièces de terre, au nom de Nicolas-Jean-Dominique GUERIN, cultivateur demeurant aux Sièges. Autres noms cités: GRILLET; FEBVRE; BÈGUE; JACQUEMIN; THÉNARD; ASTHIÉ; TRÉMAULT; PREVOST.

41476 - DELECOLLE ( cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

venet d'une pièce de terre au nom de Nicolas DELECOLLE, cultivateur demeurant aux Sièges. Autres noms cités: GRILLET; TONNELIER; PLIGOUIN; JURTAMOND. Tampon du timbre.

38826 - DOILLAN ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Magnoncourt / Année : 1840
Type d'acte : Convention de baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, et citation à comparaître. Documents composés de plusieurs actes rédigés sur différentes années, par les consorts DOILLON. 1°) Citations à comparaître (1840), sur une requête de Jean Baptiste, et Alexandre DOILLON, frères, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Magnoncourt. Contre les époux DÉTRIER et (?). 2°) Baïl (1901), entre, Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt, et le preneur, Jean Baptiste BOUSSET, ouvrier ébéniste, demeurant à Saint Loup. Concerne un logement dans la maison du loueur, située à Magnoncourt, rue du Haut. 3°) Même location (1902), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Judith GAVOILLE, veuve de MATHIEU, et Delphin MATHIEU, fabricant de sièges, demeurant Saint-Loup. 4°) Même lieu de location (1908), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Jules Célestin DAVID, et Marie DOILLON, son épouse, habitants de Magnoncourt. 5°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1908). Par Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt. Et le preneur, Victor PINOT, propriétaire demeurant à Saint-Loup. 6°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1926), et autre champ, situé au lieudit "Vieux chemin du Fontenoy au mont Paut", situé sur le même territoire. Par Louis DOILLON, propriétaire, demeurant à Magnoncourt. Pour le preneur, Victor PINOT, propriétaire, demeurant à Saint-Loup. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BARDOT, huissier au canton de Saint-Loup; BOUSSET; Judith GAVOILLE et Delphin MATHIEU; Jules DAVID et Marie DOILLON; Victor PINOT; Louis DOILLON.

39936 - RACLE ( ? )

Localisation : Besançon / Année : 1757
Type d'acte : Note de contrôle - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de contrôle pour le paiement d'une somme d'argent de quatre vingt dix neuf livres et huit sols, pour frais de signification. Pour messieurs les juges du conseil de justice de Besançon. Par Étienne PIANET, huissier aux sièges de Salins-les-Bains. Ceci afin de mettre en exécution une sentence rendue le 14 mars 1740, en faveur de Noël DANDRÉ, négociant. À l'encontre des sieurs Alexis et Antoine Joseph ROCLE de Pillemoine. Voir doc. n°39935.